Accueil / Mentions légales

Mentions légales

  • RAISON SOCIALE DE L’HEBERGEUR / Le site Internet NewZilla.NET est hébergé par la société OVH, 2 rue Kellerman 59100 Roubaix – France : Téléphone 08 203 203 63

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Le site Internet NewZilla.NET est la propriété de la société NewZilla Conseil (Identifiant SIRET 531 021 400 00019). Le site Internet NewZilla.NET a été déclaré à la CNIL et enregistré sous le numéro 1497760.  La marque NewZilla est déposée à l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 3791572.

  • DROIT D’AUTEUR / La structure générale ainsi que les logiciels, textes, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de NewZilla.NET. Toute représentation totale ou partielle de ce blog par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de NewZilla.NET est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’élaboration de liens hypertextes profonds vers NewZilla.NET est interdite sans l’accord exprès et préalable de l’éditeur du site NetwZilla.NET. Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelque en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site.
  • INFORMATION A CARACTERE TECHNIQUE ET EDITORIAL / NewZilla.NET s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation du site, de son fil Twitter et de sa page Facebook. Il ne peut cependant en garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus). NewZilla.NET décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité du service. A ce titre la responsabilité de NewZilla.NET ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient. NewZilla.NET ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers et se dégage en particulier de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet. La consultation du site NewZilla.NET est proposée aux internautes à titre gratuit et sans aucune garantie de la part de son éditeur. Les informations disponibles sur le site NewZilla.NET  qui proviennent de sources extérieures ne saurait garantir qu’elles sont exemptes d’erreurs, ni garantir leur complétude, leur actualité, leur exhaustivité ou autre. En conséquence, il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site Internet à ses risques et de procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. Le site NewZilla.NET ne serait être tenu responsable de l’interprétation faite par les internautes, quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés sur son blog, et des conséquences pouvant en découler.
  • UTILISATION DES COOKIES / NewZilla.NET vous informe qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur le site NewZilla.NET. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de NewZilla.NET, mais aussi des systèmes de statistiques de NewZilla.NET ou de tous autres services proposés sur site NewZilla.NET. Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site NewZilla.NET www.newzilla.net, à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur.
  • DONNEES PERSONNELLES /  Les données personnelles collectées par NewZilla.NET pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès, de rectification et d’opposition dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers aux libertés, par mail adressé à NewZilla.NET en cliquant ici.
  • FORUM ET LIENS HYPERTEXTES /  NewZilla.NET n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de l’adresse URL https://www.newzilla.net ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de NewZilla.NET notamment mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites. Par ailleurs, le forum de NewZilla.NET est un espace de commentaires, de débats, et NON de promotion de tel ou tel site Internet. Les commentaires ne respectant pas ces règles élémentaires seront supprimés et leurs auteurs bloqués.
  • DROIT /  Le contenu du présent site relève du droit applicable en France. Tout utilisateur reconnaît la compétence des tribunaux relevant du ressort de la cour d’appel de Paris pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.