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Monthly Archives: janvier 2019

Uber bientôt interdit à Bruxelles?

 

Le tribunal de commerce de Bruxelles a déclaré illégal le service de VTC développé par le groupe internet américain Uber.

 

Après l’interdiction d’UberPOP en 2015, Uber vient de perdre une nouvelle bataille judiciaire en Belgique.

La décision, rapportée ces jours-ci par la presse belge, est tombée le 18 décembre dernier.

Selon le jugement prononcé par le tribunal de commerce de Bruxelles les courses confiées à “des chauffeurs qui ne disposent pas de l’autorisation prévue à l’article 3 de l’ordonnance du 27 avril 1995, quelle que soit la désignation du service”, sont illégales.

Selon cet article “nul ne peut, sans autorisation du gouvernement, exploiter un service de taxis au moyen d’un ou de plusieurs véhicules au départ d’une voie publique ou de tout autre endroit non ouvert à la circulation publique, qui se situe sur le territoire de la région de Bruxelles-Capitale”.

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En clair, “seuls les chauffeurs possédant une licence bruxelloise mentionnée par l’ordonnance d’avril 1995 et ayant un luminaire identifiable sur le toit de leur véhicule pourront donc effectuer des courses de taxis dans la capitale belge”, précise Le Figaro.

Selon Uber, cité par le journal La Libre Belgique, le récent jugement rendu par le tribunal de commerce de Bruxelles n’aura “pas d’impact immédiat” sur son activité dans la capitale du Royaume.

Selon Uber, une simple "décision informative"

Le groupe internet semble donc faire peu de cas de la décision rendue par l’aile néerlandophone du tribunal de commerce de Bruxelles.

« Aujourd’hui, il n’y a pas de décision de cessation et donc ils ne doivent pas arrêter et ils n’arrêteront pas (UberX), pour autant que je sache », déclare Etienne Kairis, l’avocat d’Uber en Belgique.

“Le juge ne prononçait pas une décision déterminante mais informative, et cette opinion devra encore être considérée par la justice applicable avant qu’un jugement soit rendu”, indique Uber.

Depuis plusieurs années les taxis bruxellois réclament avec véhémence l’interdiction d’Uber et de son service de VTC. Cette activité relève selon eux de la concurrence déloyale.

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La Norvège, pays du pétrole et de la voiture électrique

 

Ce pays scandinave, dont le niveau de vie des habitants doit aujourd’hui beaucoup à la rente pétrolière, détient pourtant le record mondial de ventes de véhicules électriques pour l’année 2018.

 

Selon l’agence Reuters, un tiers des véhicules vendus en 2018 en Norvège (31,2% très précisément dixit la Fédération routière indépendante norvégienne) étaient électriques.

Cet engouement a bénéficié notamment à des marques comme Nissan, BMW ou Volkswagen.

Il est porté pour partie par un cadre législatif bienveillant qui va du stationnement gratuit en passant par diverses mesures d’exonération fiscale.

39% des ventes de véhicules électriques et hybrides

Si l’on élargit le périmètre des voitures électriques aux véhicules hybrides, 39% des ventes de voitures en Norvège sont des véhicules électriques, indique pour sa part l’agence internationale de l’énergie (AIE).

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La Norvège, pays qui tire toujours 20 % de son PIB du pétrole et du gaz, détient donc, ce qui n’est pas le moindre des paradoxes, le record mondial des ventes de véhicules électriques.

La deuxième place étant occupée par l’Islande, avec 12% des voitures vendues étant électriques, puis vient la Suède, avec 6% du chiffre consacré à l’électrique.

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